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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4 M
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CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE
4 M, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280977
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE de 4 M

Présentation de la marque CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4 M domicilié(e) 42 avenue Julien - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 108 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAZETTE SPIRIT CREATEUR D ENERGIE VEGETALE arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

4 M a également déposé les autres marques suivantes : CHAZETTE SPIRIT


4 M, Société par actions simplifiée - 42 avenue Julien - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 415108026


GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 RUE de Saint-Pétersbourg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons à base de plantes ; boissons aromatisées aux plantes et végétaux ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; infusions à base de plantes ; thé ; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits ; produits de boulangerie ;

Boissons sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ; préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; eaux-de-vie, fines ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons énergétiques alcoolisées ; essences alcooliques ; liqueurs ; marasquin ; spiritueux ; apéritifs à base de plantes et de végétaux.